Partir, revenir, investir de loin :
un patrimoine qui suit.
Départ à l'étranger, retour en France, résidence secondaire sur la Côte d'Azur pour les non-résidents : j'organise vos placements autour de votre projet de mobilité, en lien avec votre avocat fiscaliste et votre notaire.
Les bonnes décisions
se prennent avant de partir.
Une fois installé à l'étranger, certaines portes se ferment : ouverture de contrats, versements, arbitrages. Les six mois qui précèdent le départ sont le bon moment pour faire l'inventaire et réorganiser ce qui doit l'être.
Le pays d'accueil et la convention fiscale qui le lie à la France déterminent le traitement de chaque placement. Je traite la partie placements ; la partie fiscale est validée par votre avocat fiscaliste.
Un accompagnement
à chaque étape de la mobilité.
Inventaire, contrat luxembourgeois portable, organisation des comptes et des devises, coordination avec votre conseil fiscal avant le départ.
Suivi en visioconférence, compte-titres multidevise, gestion d'un bien conservé sur la Côte d'Azur.
Inventaire des avoirs détenus à l'étranger, choix de ce qui est conservé ou rapatrié, mise en ordre des déclarations.
Des enveloppes
conçues pour voyager.
Le contrat d'assurance vie luxembourgeois suit son souscripteur : il s'adapte à la fiscalité du pays de résidence et offre une gestion en plusieurs devises. Il se souscrit idéalement tant que vous êtes résident français.
Le compte-titres ouvert auprès de la banque luxembourgeoise d'un groupe bancaire suisse pour les résidents de l'Union européenne, complète le dispositif pour investir et conserver des avoirs en plusieurs devises.
Expatriation et patrimoine :
les questions que l'on me pose.
Faut-il fermer son assurance vie française avant de partir à l'étranger ?+
Généralement non : un contrat ouvert peut être conservé et son antériorité fiscale garde sa valeur en cas de retour. En revanche, certains assureurs français limitent les versements ou les arbitrages pour les non-résidents selon le pays. Il faut le vérifier contrat par contrat avant le départ.
Pourquoi le contrat luxembourgeois est-il adapté aux expatriés ?+
Il est conçu pour la mobilité : il s'adapte à la fiscalité du pays de résidence de son souscripteur et peut, selon les contrats, rester ouvert aux opérations quel que soit le pays d'installation. Il peut être souscrit avant le départ, alors que vous êtes encore résident français.
L'exit tax concerne-t-elle mes contrats d'assurance vie ?+
L'exit tax vise principalement les participations importantes dans des sociétés et les plus-values latentes correspondantes. Les contrats d'assurance vie n'entrent pas dans son champ. Votre situation précise est à valider avec votre avocat fiscaliste.
Je vis à l'étranger et je possède un bien sur la Côte d'Azur : pouvez-vous m'accompagner ?+
Oui. Les rendez-vous se tiennent au cabinet de Pégomas lors de vos séjours ou en visioconférence. Nous organisons placements, revenus et transmission autour du bien, en lien avec votre notaire.
Je rentre en France après plusieurs années à l'étranger : par quoi commencer ?+
Par un inventaire de ce que vous détenez à l'étranger, puis par le choix de ce qui doit être conservé, rapatrié ou réorganisé. Les comptes et contrats détenus hors de France devront être déclarés dès votre retour.
Contrat luxembourgeois et mobilité internationale · Investir en plusieurs devises · Déclarer un contrat étranger (3916-bis) · Assurance-vie au décès : 990 I et 757 B
Je reçois au cabinet de Pégomas, je me déplace à domicile dans les Alpes-Maritimes et le Var, ou nous échangeons en visioconférence. Pages par commune :
Cannes · Mandelieu-la-Napoule · Nice · Antibes · Mougins · Grasse · Saint-Paul-de-Vence · Pégomas · Saint-Raphaël · Fréjus · Sainte-Maxime · Saint-Tropez
Vous préparez
un départ ou un retour ?
Un premier échange sans frais pour faire le point sur ce qui doit être organisé avant le changement de résidence.
Les contrats en unités de compte et les comptes-titres présentent un risque de perte en capital. Les informations de cette page sont générales et ne constituent pas un conseil juridique ou fiscal personnalisé : ces points sont traités avec votre notaire ou votre avocat fiscaliste, avec qui je travaille en coordination.