Le contrat luxembourgeois.
Le contrat d'assurance-vie luxembourgeois suscite beaucoup de questions, et autant d'idées reçues. Ces articles reprennent un à un les points que l'on me pose le plus souvent au cabinet : comment fonctionne la protection des avoirs, ce que change réellement le droit luxembourgeois pour un résident fiscal français, comment déclarer le contrat chaque année, et dans quelles situations il apporte quelque chose qu'un bon contrat français n'offre pas. L'objectif est de vous donner les éléments pour juger par vous-même, chiffres et textes à l'appui, avant d'en parler ensemble.
Le contrat luxembourgeois au cabinetLoi Sapin 2 et fonds en euros : ce que le texte permet réellement
La loi Sapin 2 revient régulièrement dans les discussions sur l'assurance-vie, souvent de manière alarmiste. Le texte existe et il faut le connaître, mais il ne permet pas ce qu'on lui prête parfois. Voici ce qu'il prévoit exactement.
22 octobre 2026 · 3 min de lecture Contrat luxembourgeoisExpatriation, enfants à l'étranger : le contrat qui suit la famille
Les familles sont de plus en plus mobiles : un départ à l'étranger pour le travail, une retraite hors de France, des enfants installés à Londres ou à Genève. Un contrat d'assurance-vie doit alors pouvoir suivre, ce que tous ne permettent pas.
29 septembre 2026 · 3 min de lecture Contrat luxembourgeoisAprès une cession d'entreprise : contrat français ou luxembourgeois ?
Une cession d'entreprise transforme en quelques semaines un patrimoine professionnel en liquidités. La question du support se pose vite. Le contrat luxembourgeois est souvent évoqué, mais il ne se choisit qu'après avoir posé l'ensemble du projet.
23 août 2026 · 3 min de lecture Contrat luxembourgeoisInvestir en dollar ou en franc suisse dans un contrat luxembourgeois
La plupart des contrats français n'investissent qu'en euros. Les contrats luxembourgeois offrent en général la possibilité d'investir en dollar, en franc suisse ou en livre sterling, parfois de libeller le contrat entier dans une autre devise.
28 juillet 2026 · 3 min de lecture Contrat luxembourgeoisDéclarer un contrat luxembourgeois : le formulaire 3916-bis pas à pas
Détenir un contrat luxembourgeois n'a rien d'opaque : c'est un placement déclaré, au même titre qu'un compte bancaire à l'étranger. L'obligation est simple, mais elle doit être tenue chaque année. Voici comment.
30 juin 2026 · 3 min de lecture Contrat luxembourgeoisGarantie de 70 000 € en France, protection sans plafond au Luxembourg : la comparaison
Que se passe-t-il si votre assureur fait défaut ? La réponse diffère selon le pays. La France a choisi un fonds de garantie plafonné, le Luxembourg un mécanisme de protection des actifs. Les deux logiques méritent d'être comparées calmement.
9 juin 2026 · 3 min de lecture Contrat luxembourgeoisTriangle de sécurité et super-privilège : comment fonctionne la protection luxembourgeoise
La protection des avoirs est la première raison citée par ceux qui s'intéressent au contrat luxembourgeois. Elle repose sur une organisation à trois acteurs et sur un droit de priorité du souscripteur. Voici comment l'ensemble fonctionne, et ce qu'il faut en attendre.
20 mai 2026 · 3 min de lectureUne analyse appliquée
à votre patrimoine.
Premier échange sans engagement, au cabinet de Pégomas, chez vous ou en visioconférence.