Contrat luxembourgeois : décomposer les frais (assureur, banque dépositaire, gestion)
Un contrat luxembourgeois fait intervenir davantage d'acteurs qu'un contrat français. Chacun est rémunéré, et le coût total ne se lit qu'en additionnant les étages. La transparence est possible, à condition de la demander.
Rédigé le · Publié le · 3 min de lecture
Julien Parazines
Fondateur de Proximité Patrimoine · Mon approche
Les intervenants
- L'assureur, qui émet et administre le contrat.
- La banque dépositaire, qui conserve les actifs.
- Le gérant, lorsque la gestion est déléguée sous mandat ou dans un fonds dédié.
- Les sociétés de gestion des fonds utilisés.
Les étages de frais
| Frais | Prélevés par | Nature |
|---|---|---|
| Frais d'entrée | Assureur, distributeur | Sur chaque versement |
| Frais de gestion du contrat | Assureur | Annuels, sur l'encours |
| Droits de garde | Banque dépositaire | Annuels, sur l'encours |
| Frais de gestion financière | Gérant | Annuels, parfois avec commission de performance |
| Frais des supports | Sociétés de gestion | Inclus dans la valeur des fonds |
Pourquoi le coût peut être maîtrisé
Les montants investis dans un contrat luxembourgeois permettent souvent de négocier les frais d'entrée et de gestion. L'utilisation d'ETF, de titres vifs ou de parts sans rétrocession réduit aussi le dernier étage.
Ce que je vous remets
Avant toute souscription, je vous remets un tableau des frais par intervenant, appliqué à votre allocation. Chaque année, l'état des coûts et frais permet d'en vérifier la réalité.
- Un contrat luxembourgeois associe assureur, banque dépositaire et gérants.
- Chaque intervenant est rémunéré sur un étage distinct.
- Le coût total s'obtient en additionnant tous les étages.
- Les frais d'entrée et de gestion se négocient souvent.
- Un tableau des frais par intervenant doit précéder la souscription.
Contenu à caractère informatif, ne constituant pas un conseil personnalisé. Toute recommandation suppose une étude préalable de votre situation. Tout investissement en unités de compte comporte un risque de perte en capital.
Vos questions
sur ce sujet.
Un contrat luxembourgeois est-il forcément plus cher ?+
Pas forcément. L'empilement des intervenants ajoute des étages, mais les montants permettent de négocier, et le choix des supports pèse beaucoup.
Les droits de garde sont-ils toujours facturés à part ?+
Cela dépend de l'assureur et de la banque dépositaire. Ils sont parfois inclus dans les frais de gestion du contrat.
Existe-t-il des commissions de performance ?+
Certains gérants en appliquent. Elles doivent figurer clairement dans la convention de gestion.
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